séance du conseil municipal du 28 aout 2014
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 AOUT 2014 A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
FINANCES
- AVENANT N°1 AU BAIL DU 18 AOUT 2013 SIGNE ENTRE LA COMMUNE ET LE VVF
- REMUNERATION DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
- TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE
TRAVAUX- MARCHES PUBLIC
- AVENANT N°2 POUR MP MENUISERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
- AVENANT N°2 POUR L’ENTREPRISE OLLIVIER CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
- AVENANT N°1 POUR MIROITERIE DES ALPES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
- AVENANT N°4 POUR M ET R PLATRERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
- AVENANT N°5 POUR M ET R PLATRERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
URBANISME
- PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE
AFFAIRES GENERALES
- PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT –ANNEE 2014
- MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES-ALPES
- SUPPRESSION DES MAIRES DELEGUES
- DEMANDE D’AIDE A L’AGENCE DE L’EAU CONCERNANT LA REHABILITATION DES DISPOSITIFS D’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL