DU 28 AOUT 2014 A 20 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

• APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014

FINANCES

• AVENANT N°1 AU BAIL DU 18 AOUT 2013 SIGNE ENTRE LA COMMUNE ET LE VVF

• REMUNERATION DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES

• TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE

TRAVAUX- MARCHES PUBLIC

• AVENANT N°2 POUR MP MENUISERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  

• AVENANT N°2 POUR L’ENTREPRISE OLLIVIER CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  

• AVENANT N°1 POUR MIROITERIE DES ALPES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  

• AVENANT N°4 POUR M ET R PLATRERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  

• AVENANT N°5 POUR M ET R PLATRERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM

URBANISME

• PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE

AFFAIRES GENERALES

• PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT –ANNEE 2014

• MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES-ALPES
  

• SUPPRESSION DES MAIRES DELEGUES
  

• DEMANDE D’AIDE A L’AGENCE DE L’EAU CONCERNANT LA REHABILITATION DES DISPOSITIFS D’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL