Séances du Conseil Municipal 2022

 
2022_001 . Approbation du compte de gestion 2021 - Budget principal
2022_002 . Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe eau et assainissement
2022_003 . Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe micro centrale la serre 
2022_004 . Approbation du compte de gestion 2021 - Budget annexe photovoltaïque
2022_005 . Approbation du compte de gestion 2021 - Budget CCAS
2022_006 . Approbation du compte administratif 2021 - Budget principal
2022_007 . Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe eau et assainissement
2022_008 . Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe micro centrale la serre
2022_009 . Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe photovoltaïque
2022_010 . Approbation du compte administratif 2021 - Budget annexe CCAS
2022_011 . Affectation des résultats 2021 sur le budget primitif 2022 - Budget principal
2022_012 . Affectation des résultats 2021 sur le budget primitif 2022 - Budget annexe eau et assainissement
2022_013 . Affectation des résultats 2021 sur le budget primitif 2022 - Budget annexe micro centrale la serre
2022_014 . Affectation des résultats 2021 sur le budget primitif 2022 - Budget annexe photovoltaïque
2022_015 . Affectation des résultats 2021 sur le budget primitif 2022 - Budget annexe CCAS
2022_016 . Adoption du budget primitif 2022 - Budget principal
2022_017 . Adoption du budget primitif 2022 - Budget annexe eau et assainissement
2022_018 . Adoption du budget primitif 2022 - Budget annexe micro centrale la serre
2022_019 . Adoption du budget primitif 2022 - Budget annexe micro photovoltaïque
2022_020 . Adoption du budget primitif 2022 - Budget annexe micro CCAS
2022_021 . Avenant au marché de travaux du petit gymnase
2022_022 . Respect de la charte qualité nationale des réseaux d'assainissement
2022_023 . Respect de la charte qualité nationale des réseaux d'eau potable
2022_024 . Convention de portage du poste de chef de projet petites villes de demain
2022_025 . Lancement d'une étude de revitalisation et de programmation dans le cadre du programme petites villes de demain et sollicitation de l'aide à l'ingénierie du programme petites villes de demain
2022_026 . Cession de parcelles de la ZAC du Moulin à la communauté de communes du Champsaur Valgaudemar - Extensions et voiries 
2022_027 . Retrait de la délibération du 24 juin 2021
2022_028 . Cession de parcelles de la ZAC du Moulin à la communauté de communes du Champsaur Valgaudemar - Extensions
2022_029 . Acquisition de la parcelle 020 ZA 42 au profit de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur
2022_030 . Acquisition de la parcelle 020 ZL 56 au profit de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur
2022_031 . Acquisition des parcelles ZM 22 et ZM23b au profit de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur
2022_032 . Acquisition de la parcelle ZH 18 au profit de la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur
 
 
 
2022_033 . Dénomination du collège de Saint-Bonnet-en-Champsaur - Présentation de Mme Sophie CLAUDEL; principale du collège
2022_034 . Convention de groupement de commande dans le cadre de l'étude préalable d'OPAH
2022_035 . Acquisition de la parcelle ZH 12 - Champ Magnane
2022_036 . Cotisations 2022
2022_037 . Tarifs des droits de place 2022
2022_038 . Marché de travaux de rénovation et d'extension de la médiathèque
 
 
 
2022_039 . Vote des taux des contributions directes locales 2022
2022_040 . Convention de mise à disposition d'un local à titre gracieux
2022_041 . Convention SYME ENERGIE 05 - Adhésion au service sage bâtiment
2022_042 . Marché de travaux de rénovation du stade de football en synthétique
2022_043 . Avenant N°1 - Marché travaux de l'avenue du 8 mai - Lot 1 FESTA
2022_044 . Subventions 2022
2022_045 . Cotisations 2022
2022_046 . Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - ZB67
2022_047 . Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - ZB65
2022_048 . Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - ZI108
2022_049 . Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - ZI019
 
 
 
2022_050 . Convention d'utilisation temporaire de la parcelle ZI 1 avec le SDIS05
2022_051 . Marché de travaux du réservoir du Fontenil et de son adduction
2022_052 . Marché de travaux de traitement des hameaux de Pisançon, Charbillac et les Infournas
2022_053 . Avenant au marché de travaux du petit gymnase
2022_054 . Décision modificative N°1 du budget principal
2022_055 . Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergie
2022_056 . Convention d'accompagnement pour une analyse énergétique globale sur le territoire de la commune avec le SYMENERGIE05
2022_057 . Motion contre la fermeture d'une classe à lécole primaire
 
 
 
2022_058 . Convention Festival Partir en livre 2022
2022_059 . Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture - marché des producteurs
2022_060 . Convention service mutualisé à l'urbanisme
2022_061 . Avis quant à l'implantation d'une installation porcine sur la commune de St-Julien-en-Champsaur
2022_062 . Recrutement d'agents saisonniers - services techniques
2022_063 . Recrutement d'agents saisonniers - jeunes de 17 ans
 
 
 
2022_064 . Convention syme 05 – travaux de suppression du poste parret
2022_065 . Convention d’attribution du soutien a l’ingénierie de la banque des territoires au programme Petites Villes de Demain
2022_066 . Convention triathlon du champsaur 2022
2022_067 . Marché public à bon de commande relatif a la fourniture et a la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire
2022_068 . Marché public relatif aux etudes du programme Petites Villes de Demain
2022_069 . Fonds de solidarité au logement – FSL année 2022 – budget CCAS
2022_070 . Retrait de la délibération n°2022_050 du 27 avril 2022
2022_071 . Approbation du plan d’actions 2022 – Service public de distribution d’eau potable
2022_072 . Reversement excédent du budget annexe photovoltaïque vers le budget principal de la commune
 
 
 
2022_073 . Convention de servitudes avec ENEDIS - Raccordement STEP / garage
2022_074 . Avenant au marché de travaux du petit gymnase
2022_075 . Convention de groupement de commande dans le cadre de l’étude pré-opérationnelle d’OPAH
2022_076 . Abandon du captage de Bourboutanne pour l’alimentation d’eau potable
2022_077 . Contrats parcours emploi compétences - PEC
2022_078 . Tarifs services périscolaires 2022 et règlement des services
2022_079 . Cotisations 2022
2022_080 . Convention RGPD – Avenant N°1
2022_081 . Rémunération des heures de surveillance effectues par des enseignants dans le cadre des activités périscolaires
 
 
 
2022_082 . Convention entre la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar et la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur relative à l'évènement Lignes de Crêtes 2022
2022_083 . Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe dans la mise en oeuvre d'un espace numérique de travail (ENT) - Groupe scolaire
2022_084 . Marché de travaux d'aménagement de l'avenue de la Sapinette
2022_085 . Retrait de la délibération N°2022 029 du 9 février 2022
2022_086 . Acquisition de la parcelle 020 ZA42 au profit de la commune de Saint-Bonnet-en-Chamspaur
2022_087 . Micro centrale è Servitude parcelles A 736, 742, 746, 750, 751, 753, 755, 756, 757, 764, 765, 767, 768
2022_088 . Tarifs de frais de garde durant la pause méridienne - Enfant bénéficiaire d'un P.A.I
2022_089 . Tarif d'affouage
2022_090 . Avenant au marché de travaux du petit gymnase
2022_091 . Schéma de signalisation et d'information touristique - Convention constitutive de groupement
 

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