2021_001 . Marché de travaux de rénovation thermique et mise aux normes PMR du Petit Gymnase de Saint-Bonnet-en-Champsaur

2021_002 . Convention financière liée aux travaux d'enfouissement des réseaux secs de la rue de Chaillol - Tranche 1

2021_003 . Adhésion au programme Petite ville de demain

2021_004 .  Acquisition foncière Rue Faudon - parcelle D2092

2021_005 . Approbation du compte de gestion 2020 -Budget principal

2021_006 .  Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe Eau et assainissement

2021_007 . Approbation du compte de gestion 2020 -Budget annexe Mico centrale La Serre 

2021_008 . Approbation du compte de gestion 2020 -Budget annexe Photovoltaïque

2021_009 . Approbation du compte de gestion 2020 -Budget CCAS

2021_010 . Approbation du compte administratif 2020 -Budget principal

2021_011 . Approbation du compte administratif 2020 - Budget annexe Eau et assainissement

2021_012 . Approbation du compte administratif 2020 -Budget annexe Mico centrale La Serre

2021_013 . Approbation du compte administratif 2020 -Budget annexe Photovoltaïque

2021_014 . Approbation du compte administratif 2020 -Budget CCAS

2021_015 . Affectation des résultats 2020 sur le budget primitif 2021 - Budget principal

2021_016 . Affectation des résultats 2020 sur le budget primitif 2021 -Budget annexe Eau et assainissement

2021_017 . Affectation des résultats 2020 sur le budget primitif 2021- Budget annexe Mico centrale La Serre

2021_018 . Affectation des résultats 2020 sur le budget primitif 2021- Budget annexe Photovoltaïque

2021_019 . Affectation des résultats 2020 sur le budget primitif 2021- Budget CCAS

2021_020 . Adoption du Budget primitif 2021 - Budget principal

2021_021 . Adoption du Budget primitif 2021 -Budget annexe Eau et assainissement

2021_022 . Adoption du Budget primitif 2021 - Budget annexe Mico centrale La Serre

2021_023 .  Adoption du Budget primitif 2021 - Budget annexe Photovoltaïque

2021_024 . Adoption du Budget primitif 2021 - Budget CCAS

2021_025 . Cotisations 2021

2021_026 . Subventions 2021

2021_027 . Approbation du Programme Scientifique et Culturel PSC

2021_028 . Candidature au Label Ville et Village Etape

2021_029 . Déclassement du domaine public communal de voirie - Place Waldems

2021_030 . Vote des taux des contributions directes locales 2021

2021_031 . Cotisations 2021

2021_032 . Subventions 2021

2021 _033 . Marché de travaux d'aménagement de la rue de Chaillol - Tranche 1

2021_034 . Garantie d'emprunt 3F concernant la nouvelle gendarmerie

2021_035 . Reprise de la voirie du lotissement La Combe dans le domaine public communal - Chemin des Tricorii

2021_036 . Acquisition de terrain sur les parcelles 067B 137, 067B 138 au profit de la commune de Saint-Bonnet-En-Champsaur

2021_037 . Convention entre la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar et la Commune de Saint-Bonnet-En-Champsaur relative à l'événement Lignes de Crêtes 2021

2021_038 . Convention de partenariat entre la Commune du Noyer et la Commune de Saint-Bonnet-En-Champsaur pour la médiathèque

2021_039 . Acquisition partielle de terrain de la parcelle ZH5 au profit de la commune de Saint-Bonnet-En-Champsaur

2021_040 .  Acquisition partielle de terrain de la parcelle ZH332 au profit de la commune de Saint-Bonnet-En-Champsaur

2021_041 . Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - ZI 78 (voir l'arrêté du Maire)

2021_042 . Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine communal - ZI 103 (voir l'arrêté du Maire)

2021_043 . Prescription de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune 

2021_044 . Recrutement d'agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l'accroissement temporaire d'activité - services techniques

2021_045 . Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l'accroissement temporaire d'activité - pôle scolaire

2021_046 . Recrutement d'agents contractuels - jeunes de 17 ans

2021_047 . Opposition au transfert dela compétence mobilité à la Communauté de Communes du Champsaur Valgaudemar

2021_048 . Motion contre la fermeture des trésoreries

2021_049 . Constitution d'une servitude de passage des réseaux électriques et Telecom et droits de branchement

2021_050 . Acquisition des parcelles D1538, D1539, D1540

2021_051 . Convention de partenariat entre l'association Team Champsaur Nature et la Commune de Saint-Bonnet-En-Champsaur aux parcours de Trail

 

 

2021_052 . MARCHE DE TRAVAUX DE SUBSTITUTION DU CAPTAGE DE BOURBOUTANNE PAR UN MAILLAGE SUR CHAMP CLAVEL

2021_053 . SUBVENTIONS 2021

2021_054 . LABEL LIRE ET FAIRE LIRE

2021_055 . CONVENTION FESTIVAL PARTIR EN LIVRE

2021_056 . CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE POUR L'ORGANISATION DES MARCHES DE PRODUCTEURS

2021_057 . CHARTE MA BOUTIQUE A L'ESSAI

2021_058 . CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC ATC FRANCE POUR L'ANTENNE DE CHARBILLAC

2021_059 . CONVENTION D'ATTIBUTION DU SOUTIEN A L'INGENIERIE DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN

2021_060 . ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR ET MONSIEUR PELLEGRIN ALEXANDRE

2021_061 . INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL - D1116 D1117 D1118

 

 

2021_062 . Avenant au marché de travaux du Petit gymnase

2021_063 . Subvention 2021 (Tour Paca Junior)

2021_064 . Contrat parcours emploi compétence (PEC)

2021_065 . Acquisition de la parcelle D1121

2021_066 . Motion contre la convention de l'Etat avec l'ONF

 

 

2021_067. Détermination des taux de promotion interne LDG

2021_068. RIFSEEP des techniciens territoriaux

2021_069. Suppression poste adjoint technique principal 2ème classe

2021_070. Suppression poste adjoint technique principal 1ère classe

2021_071. Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs

2021_072. Convention de financement - socle numérique école

2021_073. Convention Syme 05 - Lotissement La Cardaline

2021_074. Convention - Lire et grandir en famille

2021_075. Convention solution d'informatisation BD05

2021_076. Cotisation 2021

2021_077. Tarifs Patinoire  -->Règlement de service de la patinoire municipale

2021_078. Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

2021_079. Acquisition des parcelles D983, D1965

2021_080. Acquisition de la parcelle ZH396

2021_081. Dénomination de la rue des Chanalettes

 

 

2021_082. Retrait de la délibération N°2021_035 du 7 avril 2021

2021_083. Reprise de la voirie du lotissement La Combe dans le domaine Public Communal - Chemin des Tricorii

2021_084. Protocole d'accord avec la SAS CLIPSOL pour les panneaux photovoltaiques du groupe scolaire 

2021_085. Convention de partenariat pour l'accès aux services numériques de la bibliothèque 05C

2021_086. Navette hivernale Saint-Bonnet-en-Champsaur vers station de Chaillol - Saison 2021-2022

2021_087. Convention de partenariat avec la Team Champsaur Nature dans le cadre de l'organisation du trail de l'Escapade Champsaurine 

2021_088. Refacturation des frais de fonctionnement du budget général vers le budget annexe de l'eau et de l'assainissement

2021_089. Refacturation de frais de fonctionnement du budget annexe de l'eau et de l'assainissement vers le budget général 

2021_090. Décision modificative N°1 du budget principal 

2021_091. Frais de fonctionnement des écoles 2020-2021 

2021_092. Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent pour le budget principal de la commune

2021_093. Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au buget de l'exercice précédent pour le budget annexe eau et assainissement

2021_094. Convention de partenariat 2021 Fondation du patrimoine quant à la restauration de l'église de Charbillac

2021_095. Subventions 2021

2021_096. Création d'un poste d'Agent de Maîtrise - ASVP 

2021_097. Création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal de 1ère classe - Relations citoyens

2021_098. Création d'un poste d'Adjoint Administratif Territorial - Urbanisme 

2021_099. Contrats Parcours Emploi Compétence - PEC