Publié dans 2020

Séances du Conseil municipal 2020

Compte rendu de Conseil municipal du 12 février 2020

2020_001 . Marché public de maîtrise d'œuvre pour les travaux de la bibliothèque
2020_002 . Marché public à bon de commande pour la gestion et la production d'animations et de spectacles vivants
2020_003 . Approbation du compte de gestion 2019 – budget principal
2020_004 . Approbation du compte de gestion 2019 – budget eau / assainissement
2020_005 . Approbation du compte de gestion 2019 – budget micro centrale
2020_006 . Approbation du compte de gestion 2019 – budget photovoltaïque
2020_007 . Approbation du compte de gestion 2019 – budget ccas
2020_008 . Approbation du compte administratif 2019 – budget principal
2020_009 . Approbation du compte administratif 2019 – budget eau / assainissement
2020_010 . Approbation du compte administratif 2019 – budget micro centrale
2020_011 . Approbation du compte administratif 2019 – budget photovoltaïque
2020_012 . Approbation du compte administratif 2019 – budget ccas
2020_013 . Affectation des résultats 2019 sur le budget primitif 2020 – budget principal
2020_014 . Affectation des résultats 2019 sur le budget primitif 2020 – budget eau / assainissement
2020_015 . Affectation des résultats 2019 sur le budget primitif 2020 – budget micro centrale
2020_016 . Affectation des résultats 2019 sur le budget primitif 2020 – budget photovoltaïque
2020_017 . Affectation des résultats 2019 sur le budget primitif 2020 – budget ccas
2020_018 . Budget primitif 2020 – budget principal
2020_019 . Budget primitif 2020 – budget eau / assainissement
2020_020 . Budget primitif 2020 – budget micro centrale
2020_021 . Budget primitif 2020 – budget photovoltaïque
2020_022 . Budget primitif 2020 – budget ccas
2020_023 . Reversement excèdent du budget annexe photovoltaïque vers le budget principal de la commune
2020_024 . Convention de partenariat fondation du patrimoine quant à la restauration de l’Eglise de Charbillac
2020_025 . Délibération pour les indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
2020_026 . Modification des horaires d’ouverture de la bibliothèque et révision du règlement de service
2020_027 . Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ere classe
2020_028 . Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2eme classe
2020_029 . Modification des statuts du SymEnergie05 – représentation territoriale des collèges et ajustements règlementaires.
2020_030 . Mise en conformité du périmètre de protection de la source du Fontenil.
2020_031 . Acquisition foncière rue du Coq et rue des Lagerons

Compte rendu de Conseil municipal du 19 février 2020

2020_032 . Convention de partenariat pour "Lignes de Crètes" - Edition 2020
2020_033 . Cotisation 2020 - VVF et Villes et villages fleuris
2020_034 . Acquisition foncière Rue du Frisa
2020_035 . Cession foncière Pra Fourra
2020_036 . Approbation du plan local d'urbanisme PLU
2020_037 . Information quant au refus d'enregistrement du dépôt d'explosif sur le secteur de Pisançon

Compte rendu de Conseil municipal du 26 mai 2020

2020_038 . Installation du nouveau Conseil municipal et désignation du secrétaire de séance (tableau du Conseil municipal)
2020_039 . Election du Maire
2020_040 . Détermination du nombre d'adjoints au Maire
2020_041 . Election des adjoints au Maire
2020_042 . Institution des commissions thématiques permanentes et désignation des membres
2020_043 . Indemnités du Maire et des adjoints
2020_044 . Délégation du Maire consenties par le Conseil municipal
2020_045 . Désignation des membres de la commission d'appel d'offres CAO
2020_046 . Désignation des membres du syndicat intercommunal de traitements des boues d'épuration du Champsaur Valgaudemar
2020_047 . Désignation des membres du syndicat intercommunal d'électrification du Champsaur Valgaudemar
2020_048 . Adoption du règlement intérieur
2020_049 . Lecture de la Charte de l'élu local

Compte rendu de Conseil municipal du 11 juin 2020

2020_050 . Cession de la Maison dite "La Cure" aux Infournas
2020_051 . Désignation du délégué au Sictiam
2020_052 . Désignation du délégué au SymEnergie05
2020_053 . Marché public à bon de commande relatif aux travaux de réfection annuelle de voirie
2020_054 . Désignation délégués au CNAS
2020_055 . Fixation du taux de taxe d'aménagement
2020_056 . Institution du droit de préemption renforcé 
2020_057 . Subventions associations 2020
2020_058 . Commission communale des impôts directs (CCID)
2020_059 . Vote des taux de fiscalité directe locale 2020
2020_060 . Décision modificative n°1 - budget principal
2020_061 . Décision modificative n°1 - budget eau et assainissement
2020_062 . Suppression du poste d'adjoint technique
2020_063 . Suppression du poste d'adjoint administratif de 2ème classe
2020_064 . Recrutement d'agents contractuels saisonniers
2020_065 . Recrutement d'agents contractuels saisonniers - jeunes 17 ans
2020_066 . Mandat au CDG pour lancer une consultation pour une protection complémentaire santé
2020_067 . Contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant

Compte rendu de Conseil municipal du 10 juillet 2020

2020_068 . Fixation du nombre de réprésentants au CCAS
2020_069 . Désignation des membres élus du CCAS
2020_070 . Désignation des délégués aux élections sénatoriales 2020
2020_071 . Marché public de travaux pour l'aménagement de l'avenue du 8 mai
2020_072 . Dénomination de la rue de Pré Astier
2020_073 . Dissolution de l'ASA des canaux d'arrosage de Charbillac Pisançon et Bénévent
2020_074 . Dissolution de l'ASA de la digue des Esclots
2020_075 . Dissolution de l'ASA du four de Charbillac
2020_076 . Désignation du correspondant défense
 
 
2020_077 . Création du poste d'adjoint territorial du patrimoine - bibliothèque
2020_078 . Attribution de subventions 2020
2020_079 . Reprise de la voirie du lotissement Lou Montouba et de la rue des Ecureuils - L'Aullagnier
2020_080 . Obligation de déposer un déclaration préalable pour l'édification des clôtures
2020_081 . Convention entre la commune de Chabottes et la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur pour l'évènement "Lire et grandir en famille 2020"
 
 
2020_082 . Opposition au transfert de la compétence en matière d'élaboration des documents d'urbanisme de la communauté de communes du Champsaur Valgaudemar
2020_083 . Navette hivernale Saint-Bonnet en Champsaur vers Station de Chaillol saison 2020/2021
2020_084 . Refacturation de frais de fonctionnennement du budget général vers le budget annexe de l'eau et de l'assainissement 
2020_085 . Refacturation de frais de fonctionnennement du budget annexe de l'eau et de l'assainissementvers le budget général
2020_086 . Décision modificative n°2 du budget principal
2020_087 . Décision modificative n°2 du budget eau et assainissement
2020_088 . Frais de fonctionnement des écoles 2019/2020
2020_089 . Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent pour le budget principal de la commune
2020_090 . Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent pour le budget annexe eau et assainissement 
2020_091 . Admission en non valeurs du budget principal
2020_092 . Admission en non valeurs du budget eau et assainissement
2020_093 . Révision des tarifs eau et assainissment et des réglements des services
2020_094 . Convention de partenariat 2020 fondation du patrimoine quant à la restauration de l'église de Charbillac
2020_095 . Fixation du tarif du trail de Saint-Bonnet en Champsaur
2020_096 . mise à jour des longueurs de voiries communales 2020
2020_097 . Contrat parcours emploi compétences PEC
2020_098 . Délibération vacataire déneigement
2020_099 . Modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet sur un poste d'adjoint technique territorial
2020_100 . Adhésion à la mutuelle MNT pour les agents
2020_101 . Autorisation au maire pour ester en justice - recours sur le plu de la préfecture des Hautes Alpes
2020_102 . Autorisation au maire pour ester en justice - recours sur le plu des consorts conte parpillon et vidal

Imprimer E-mail

Offcanvas

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit, sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua.