séance du conseil municipal du 28 aout 2014

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 AOUT 2014 A 20 HEURES 30


ORDRE DU JOUR


  • APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014


FINANCES

  • AVENANT N°1 AU BAIL DU 18 AOUT 2013 SIGNE ENTRE LA COMMUNE ET LE VVF
  • REMUNERATION DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES
  • TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE

TRAVAUX- MARCHES PUBLIC

 

  • AVENANT N°2 POUR MP MENUISERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  • AVENANT N°2 POUR L’ENTREPRISE OLLIVIER CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  • AVENANT N°1 POUR MIROITERIE DES ALPES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  • AVENANT N°4 POUR M ET R PLATRERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM
  • AVENANT N°5 POUR M ET R PLATRERIE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CPM


URBANISME

 

  • PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE


AFFAIRES GENERALES

 

  • PARTICIPATION AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT –ANNEE 2014
  • MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE D’ELECTRICITE DES HAUTES-ALPES
  • SUPPRESSION DES MAIRES DELEGUES
  • DEMANDE D’AIDE A L’AGENCE DE L’EAU CONCERNANT LA REHABILITATION DES DISPOSITIFS D’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL

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