Cotisations de la Commune à divers organismes 2011.

 

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 mai 2011

L’an deux mil onze le dix neuf mai à 20 heures 00 le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de Saint?Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 11 mai 2011, sous la Présidence de M. Jean-Pierre FESTA, Maire.

A été nommé Secrétaire de Séance : M. Benoît GOSSELIN

Etaient présents tous les conseillers en exercice :

Mme Rose AMAR, Mme Béatrice ALLOSIA, Mme Marie-Anne BOURGEOIS M. Laurent DAUMARK, M. Jean-Yves GARNIER, M. Pierre GONSOLIN, M. Benoît GOSSELIN, M. Dominique GOURY, Mme Marie-Claude KERGIETER, M. Jean-Luc MOTTE, Mme Nadine TRIPODI, M. André VINCENT.

Absents excusés : M. Carmine ROGAZZO, M. Roland BERNARD.

Objet : Cotisations de la Commune à divers organismes 2011.

Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents vote les cotisations ci-dessous :

 

COTISATIONS

VOTE DU CONSEIL

Fleurissement

108,00 €

Route Napoléon

80,00 €

Station Verte

760,00 €

SPA de Veynes

1282,91 €

VVF

70,00 €

TOTAL

2 300,91 €

 

Ainsi fait et délibéré le 19 mai 2011.

 

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