| Mentions légales |
|
|
|
| Écrit par Administrator |
| Mercredi, 11 Octobre 2006 00:42 |
|
Editeur Ce site à été conçu et développé par la société : SBP AGENCY Tél : +33 (0)4 92 50 17 94
Données Personnelles " Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu " Loi informatique, fichiers et libertés Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement auprès du Service Communication et Technologies de l'Information par courrier ou par mail au webmestre. Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent : du formulaire principal de contact et de l'enregistrement volontaire de vos nom, prénom et adresse e-mail, afin que nous puissions donner une réponse à votre message,
des différents modules de contact vous permettant d'adresser directement un e-mail à un service de la Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur.
du formulaire d'inscription à la newsletter du site récoltant votre adresse e-mail.
Dans ces deux premiers cas, votre adresse e-mail et vos coordonnées ne nous serviront qu'à vous donner une réponse et seront détruites à terme. En ce qui concerne la newsletter, votre adresse e-mail peut etre supprimée de notre liste sur simple demande auprès du Service Communication et Technologies de l'Information par courrier, par mail au webmestre ou via le lien prévu à cet effet sur ladite newsletter.
Limitation de la responsabilité La Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis "en l'état" et sans garantie d'aucune sorte. La Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s'exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés. La Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si la Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur a pu être informée de la potentialité d'un tel dommage) pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser les services proposés par le site.
Droit d'auteur - Copyright L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
citation claire et lisible de la source.
Pour d'autres utilisations, veuillez contacter la Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur. La Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur est titulaire du nom de domaine mairie-saint-bonnet.net.
Liens hypertextes Le site de la Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur est susceptible de renvoyer à d'autres sites Internet au moyen de liens hypertextes, La Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur ne saurait être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites. |
| Mise à jour le Mardi, 26 Février 2008 14:02 |
Mentions légales

